| Documents de base de l'OHI en vigueur jusqu'au 7 novembre 2016 |
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| M-1 (DOCUMENTS DE BASE DE L'ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE)
comprend la Convention relative à l'OHI; le règlement général et le
règlement financier; les règles de procédure pour les conférences
hydrographiques internationales et l'accord entre l'OHI et le
gouvernement de SAS le Prince de Monaco. |
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| Convention de l'OHI |
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| Règlement général de l'OHI |
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| Règlement financier de l'OHI |
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| Règles de procédure pour les conférences |
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