Documents de base de l'OHI en vigueur jusqu'au 7 novembre 2016 | |
M-1 (DOCUMENTS DE BASE DE L'ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE) comprend la Convention relative à l'OHI; le règlement général et le règlement financier; les règles de procédure pour les conférences hydrographiques internationales et l'accord entre l'OHI et le gouvernement de SAS le Prince de Monaco. | Télécharger |
Convention de l'OHI | Télécharger |
Règlement général de l'OHI | Télécharger |
Règlement financier de l'OHI | Télécharger |
Règles de procédure pour les conférences | Télécharger |